Mentions légales

PROPRIETAIRE DU SITE:
SARL AC BAT
6 GRANDE RUE
60510 FOUQUEROLLES
SIREN : 793 350 844
TVA Intracommunautaire : FR16 793350844

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION :
David Aveline et Julien Collery, SARL ACBAT

CONCEPTION & DÉVELOPPEMENT
ARMADIYO, 21 rue notre dame 69006 LYON

HÉBERGEMENT
AMEN, 12-14 Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site ainsi que tous les éléments le composant et notamment : les textes, les images fixes ou animées, la charte graphique, les logiciels et les bases de données sont la propriété exclusive de leurs auteurs et sont protégés au titre des dispositions du Code de la propriété intellectuelle. En conséquence toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, toute extraction de la base de données par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la SARL AC BAT est interdite. La méconnaissance de ces dispositions constituerait une contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal. Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.

MISE EN GARDE ET LIMITATIONS DE RESPONSABILITE
Le site www.acbat60.com a pour vocation de fournir des informations sur les activités la SARL AC BAT et des liens vers différents sites internet.
La SARL AC BAT ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Nous nous efforçons de fournir sur le site www.acbat60.com des informations aussi précises que possible. Cependant, nous ne saurons être tenus pour responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui fournissent ces informations.

INFORMATIONS PERSONNELLES ET COOKIES
Ce site internet utilise de cookies. En utilisant le site internet de la SARL AC BAT, vous acceptez l’utilisation des cookies.
Nous vous précisons que nous collectons de manière automatique via le fonctionnement du site, des informations concernant notamment les pages du site qui vous intéressent le plus, ceci de manière à établir, à partir de ces informations, des analyses et des statistiques afin de mieux connaitre vos centres d’intérêts.

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
La SARL AC BAT pourra être amené à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur, via son site www.acbat60.com
En utilisant ce site, vous consentez à l’utilisation par notre site des données personnelles vous concernant, que vous avez communiqué ou qui sont collectées via le fonctionnement du site. Ces données sont nécessaires pour vous adresser notamment des newsletters, des emailings et vous permettre de bénéficier de certains services offerts par ce site.
Si vous ne souhaitez plus recevoir de tels messages, vous pouvez à tout moment vous désabonner.
En vertu de la loi du 6 janvier 1978, les personnes concernées par la diffusion d’informations personnelles sur le site disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent, en adressant votre demande à : contact(at)acbat60.com

Pour toute demande d’information ou pour nous signaler erreurs ou anomalies : contact(at)acbat60.com
Pour toute utilisation, de tout ou partie de ce site, veuillez nous consulter à l’adresse suivante : contact(at)acbat60.com

DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.acbat60.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

MODIFICATION DES CONDITIONS
La SARL AC BAT se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. Nous vous invitons donc à les consulter régulièrement.